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! Terrains en zone naturelle ou agricole, merci de vous renseigner au service urbanisme à l'occasion d'un achat ou d'une location !



P.L.U.

Sommaire
Sommaire

Dispositions générales
Dispositions générales

Zones Urbaines
Zone UA
Zone UB
Zone UC
Zone UE
Zone UH
Zone UZ

Zones à urbaniser
Zone 1AUBa
Zone 1AUBb
Zone 1AUE
Zone 1AUZb
Zone 2AUBa
Zone 2AUBb
Zone 2AUC
Zone 2AUT

Zone agricole
Zone A

Zone naturelle
Zone N

Annexes
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6

Autres


MODIFICATION N°1 DU P.L.U.


Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Télécharger le rapport de l'enquête
Télécharger les conclusions motivées

DEMANDE DE DÉROGATION DE TONNAGE

Télécharger le document à compléter

P.P.R.I.

Règlement
Forêt et Argens
Sud du village et plaine
Village et nord
Nord
Valises et N7


RÉVISION ALLÉGÉE N°1 POUR UNE ZONE À VOCATION D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE, D'HÔTELLERIE ET DE RESTAURATION

Rapport Commissaire Enquêteur
Conclusions et Avis Commissaire Enquêteur

 

REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE


Phase de concertation du 15 septembre au 15 octobre 2017

Dossier de concertation

Délibération de prescription
Rapport de présentation
Partie règlementaire
Annexes


Vous pouvez laisser vos observations à l'adresse électronique suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Un registre et le dossier complet sont également disponibles au service urbanisme aux horaires suivants : 8h30 - 12h00.




Infos importantes
FORMULAIRE D'INSCRIPTION
Si vous êtes professionnel sur la commune des Arcs sur Argens et que vous souhaitez figurer sur l'annuaire "pro" du site internet de la ville, merci de remplir le formulaire ci-dessous et de le renvoyer selon les modalités indiquées.
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