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! Terrains en zone naturelle ou agricole, merci de vous renseigner au service urbanisme à l'occasion d'un achat ou d'une location !



P.L.U.

Page de garde

Bordereau


1- Rapports de présentation (RP)
Rapport du 29 mai 2013 : Partie 1 / Partie 2
Rapport du 23 juin 2014
Rapport complet du 9 mars 2015
Rapport complet du 14 décembre 2015
Rapport complet du 14 décembre 2016
Complément du 3 avril 2017
Complément du 9 octobre 2017
Annexe 1
Annexe 2

2- Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)


3- Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)


4- Règlement

Sommaire
Dispositions générales
Règlement intégral

Règlement par zonage

Zones urbaines :
Zone UA
Zone UB
Zone UC
Zone UE
Zone UH
Zone UZ
Zones à urbaniser :
Zone 1AUBa
Zone 1AUBb
Zone 1AUE
Zone 1AUZb
Zone 2AUBa
Zone 2AUBb
Zone 2AUC
Zone 2AUT
Zone agricole :
Zone A
Zone naturelle :
Zone N
Annexes :
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7

Plans de zonage
Plan nord
Plan centre
Plan loupe
Plan sud
Plan Bréguières Ecluse
Annexe

5- Emplacements réservés (ER)

6- Servitudes 

7- Plans des réseaux

Eau potable nord
Eau potable sud
Eaux usées
Pluvial

8- Système d'élimination des déchets

9- Obligations légales de débroussaillement (OLD)

10- Servitudes d'utilité publique
Liste
Carte
Canal des moulins

11- P.P.R.I.
Règlement  
Forêt et Argens
Sud du village et plaine
Village et nord
Nord
Valises et N7  

12- Etude entrée de ville

13- Natura 2000


Modification n°1 du P.L.U.


Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Télécharger le rapport de l'enquête
Télécharger les conclusions motivées

 

Modifications n°2 et 3 du P.L.U. concernant les PAPAG des Laurons et de Guéringuier

Vous trouverez dans les liens ci-dessous :
- la prescription des procédures de modifications pour les > Laurons < et > Guéringuier <
- l'avis d'enquête publique


Demande de dérogation de tonnage

Télécharger le document à compléter


Réglement Local de Publicité


Phase de concertation du 15 septembre au 15 octobre 2017

Dossier de concertation

Délibération de prescription
Rapport de présentation
Partie règlementaire
Annexes

Projet arrêté en Conseil municipal du 26 mars 2018


Délibération d'arrêt
Rapport de présentation
Bilan de concertation
Annexes


Vous pouvez laisser vos observations à l'adresse électronique suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Un registre et le dossier complet sont également disponibles au service urbanisme aux horaires suivants : 8h30 - 12h00.


Droit de préemption

Instauration du droit de préemption
Délibération renforçant le droit de préemption sur les zones UAa et UAb
Plan des zones





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