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! Terrains en zone naturelle ou agricole, merci de vous renseigner au service urbanisme à l'occasion d'un achat ou d'une location !



P.L.U.

Page de garde

Bordereau


1- Rapport de présentation (RP)
Rapport du 29 mai 2013 : Partie 1 / Partie 2
Rapport complet du 9 mars 2015
Rapport complet du 14 décembre 2015
Rapport complet du 14 décembre 2016
Annexe 1
Annexe 2
Complément du 3 avril 2017
Complément du 9 octobre 2017

2- Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)


3- Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)


4- Règlement

Sommaire
Dispositions générales
Règlement intégral

Règlement par zonage

Zones urbaines :
Zone UA
Zone UB
Zone UC
Zone UE
Zone UH
Zone UZ
Zones à urbaniser :
Zone 1AUBa
Zone 1AUBb
Zone 1AUE
Zone 1AUZb
Zone 2AUBa
Zone 2AUBb
Zone 2AUC
Zone 2AUT
Zone agricole :
Zone A
Zone naturelle :
Zone N
Annexes :
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6

Plans de zonage
Plan nord
Plan centre
Plan loupe
Plan sud
Plan Bréguières Ecluse
Annexe

5- Emplacements réservés (ER)

6- Servitudes 

7- Plans des réseaux

Eau potable nord
Eau potable sud
Eaux usées
Pluvial

8- Système d'élimination des déchets

9- Obligations légales de débroussaillement (OLD)

10- Servitudes d'utilité publique
Liste
Carte
Canal des moulins

11- P.P.R.I.
Règlement  
Forêt et Argens
Sud du village et plaine
Village et nord
Nord
Valises et N7  

12- Etude entrée de ville

13- Natura 2000


MODIFICATION N°1 DU P.L.U.


Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

Télécharger le rapport de l'enquête
Télécharger les conclusions motivées

DEMANDE DE DÉROGATION DE TONNAGE

Télécharger le document à compléter




RÉVISION ALLÉGÉE N°1 POUR UNE ZONE À VOCATION D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE, D'HÔTELLERIE ET DE RESTAURATION

Rapport Commissaire Enquêteur
Conclusions et Avis Commissaire Enquêteur

 

REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE


Phase de concertation du 15 septembre au 15 octobre 2017

Dossier de concertation

Délibération de prescription
Rapport de présentation
Partie règlementaire
Annexes


Vous pouvez laisser vos observations à l'adresse électronique suivante : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Un registre et le dossier complet sont également disponibles au service urbanisme aux horaires suivants : 8h30 - 12h00.




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