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! Terrains en zone naturelle ou agricole, merci de vous renseigner au service urbanisme à l'occasion d'un achat ou d'une location !



P.L.U.

Sommaire
Sommaire

Dispositions générales
Dispositions générales

Zones Urbaines

Zone UA
Zone UB
Zone UC
Zone UE
Zone UH
Zone UZ

Zones à urbaniser
Zone 1AUBa
Zone 1AUBb
Zone 1AUE
Zone 1AUZb
Zone 2AUBa
Zone 2AUBb
Zone 2AUC
Zone 2AUT

Zone agricole
Zone A

Zone naturelle
Zone N

Annexes
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6

Autres
4_Réglement_PLU2_les_Arcs_approuvé_global.pdf
4.1_PLAN_NORD_PLU2_les_Arcs_approuvé.pdf
4.2_PLAN_SUD_PLU2_les_Arcs_approuvé.pdf
4.3_PLAN_CENTRE_PLU2_les_Arcs_approuvé.pdf
4.4_PLAN_BREGUIERES_L_ECLUSE_PLU2_les_Arcs_approuvé.pdf
4.5_PLAN_ANNEXE.pdf
Carte des servitudes publiques
Liste des servitudes
Liste ER PLU2 les Arcs approuvé après MS2
Liste servitudes urbanisme PLU2 les Arcs approuvé après MS2
Servitude liée au canal des moulins PLU2 approuvé
Orientations Particulières d'Aménagements

DEMANDE DE DÉROGATION DE TONNAGE

Télécharger le document à compléter

P.P.R.I.

Règlement
Forêt et Argens
Sud du village et plaine
Village et nord
Nord
Valises et N7


DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3
"Les Valettes"


Arrêté de lancement
Notice de présentation
Délibération de mise à disposition
Orientation particulière d'aménagement modifié
Plan annexe
Réponse de la Chambre d'Agriculture
Réponse de la Chambre des métiers
Réponse du Conseil Départemental
Réponse de la DDTM
Approbation de la modification simplifiée n°3(délibération, règlement, note de synthèse, plan, OAP)

La totalité du dossier est disponible en mairie aux heures d'ouvertures habituelles.



RÉVISION ALLÉGÉE N°1 POUR UNE ZONE À VOCATION D'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE, D'HÔTELLERIE ET DE RESTAURATION

Rapport Commissaire Enquêteur
Conclusions et Avis Commissaire Enquêteur

Délibération Approbation Révision Allégée N°1 du PLU
Note de Synthèse Approbation Révision Allégée N°1 du PLU
1.40 Notice RA n°1
1.41 Annexe 1 Etude entrée de ville
1.42 Annexe 2 Etude d'impact TH
3 - OAP PLU2 RA les Arcs approuvé
4 - Réglement PLU2 les Arcs approuvé après MS4
4.1 - PLAN nord PLU2 révision allégée
4.2 - PLAN centre PLU2 révision allégée


DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFEE N°4 (MS4)
ZAC DES BREGUIERES


Dossier d'approbation de la Modification Simplifiée n°4 (MS4) :
Approbation de la modification simplifiée n°4 par le Conseil municipal du 14-12-16
Notice de présentation MS4
Plan MS4
Réglement MS4
Liste des Emplacements Réservés MS4


UNE AIDE FINANCIERE POUR RENOVER VOTRE FACADE

Vous êtes propriétaire d'un bien aux Arcs sur Argens.
Afin de favoriser la rénovation de façades des constructions dans des secteurs à enjeux touristiques ou nécessitant des actions immédiates notamment au regard des travaux d’embellissement du centre-ville (place Paul Simon, place Général De Gaulle, ...), la Commune a souhaité relancer son « opération façades » pour 2017.
Cette opération consiste en l'attribution d'une subvention, pour toute rénovation de façade dans les secteurs concernés pouvant aller jusqu'à 50% du coût des travaux, plafonnée à 5 000 € ou 8 000 € par projet suivant les zones.
Les zones concernées sont les suivantes (voir la carte ci-dessous) :
·         Zone 1 : Les façades visibles directement depuis la place Général de Gaulle,
·         Zone 2 : Les façades de la place Paul Simon,
·         Zone 3 : Les façades Est du Boulevard Gambetta,
·         Zone 4 : Les façades de la rue de la République.
Les dossiers sont à retirer et à remettre avec devis au service urbanisme avant le 30 avril 2017.
Les factures devront être acquittées au plus tard le 15 novembre 2017.

Le service urbanisme se tient à votre disposition pour plus de précisions :
Horaires d’ouverture au public : tous les matins de 8h30 à 12h00
Téléphone : 04 94 47 56 80
Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Délibération du Conseil Municipal concernant l'opération rénovation façades (pdf - 0,35 Mo)
Affiche & Flyer de l'Opération Rénovatrion Façades

Documents à télécharger pour le dossier :

Formulaire de demande de subvention
Règlement de l'Opération