Modification n°1 du P.L.U.
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
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P.L.U.
Page de garde
Bordereau
1- Rapports de présentation (RP)
Rapport du 29 mai 2013 : Partie 1 / Partie 2
Rapport du 23 juin 2014
Rapport complet du 9 mars 2015
Rapport complet du 14 décembre 2015
Rapport complet du 14 décembre 2016
Complément du 3 avril 2017
Complément du 9 octobre 2017
Annexe 1
Annexe 2
2- Projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
3- Orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
4- Règlement
Sommaire
Dispositions générales
Règlement intégral
Règlement par zonage
Zones urbaines :
Zone UA
Zone UB
Zone UC
Zone UE
Zone UH
Zone UZ
Zones à urbaniser :
Zone 1AUBa
Zone 1AUBb
Zone 1AUE
Zone 1AUZb
Zone 2AUBa
Zone 2AUBb
Zone 2AUC
Zone 2AUT
Zone agricole :
Zone A
Zone naturelle :
Zone N
Annexes :
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Annexe 4
Annexe 5
Annexe 6
Annexe 7
Plans de zonage
Plan nord
Plan centre
Plan loupe
Plan sud
Plan Bréguières Ecluse
Annexe
5- Emplacements réservés (ER)
6- Servitudes
7- Plans des réseaux
Eau potable nord
Eau potable sud
Eaux usées
Pluvial
8- Système d'élimination des déchets
9- Obligations légales de débroussaillement (OLD)
10- Servitudes d'utilité publique
Liste
Carte
Canal des moulins
11- P.P.R.I.
Règlement
Forêt et Argens
Sud du village et plaine
Village et nord
Nord
Valises et N7
12- Etude entrée de ville
13- Natura 2000
